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Comprendre les droits de coque et la francisation d'un bateau


Les droits de coque

Lors de l'achat d'un bateau, il est important de connaître les droits de coque. Les droits de coque sont une taxe qui est due lors de l'acquisition d'un navire. Cette taxe est calculée sur la base de la valeur de la coque du bateau, c'est-à-dire la valeur du bateau sans les équipements, les moteurs, les voiles et les accessoires.

Le montant de cette taxe dépend de la longueur du bateau, de sa largeur, de sa jauge brute et de son âge. Les droits de coque sont généralement calculés à partir d'un tarif au mètre linéaire.

Prenons l'exemple d'un bateau de plaisance de 10 mètres de longueur, 3 mètres de largeur et 1,5 mètre de tirant d'eau, âgé de moins de 5 ans. La jauge brute de ce bateau est de 9,21 tonneaux. Le tarif au mètre linéaire pour les bateaux de plaisance est de 294,26 € pour l'année 2023.

Le calcul des droits de coque est le suivant :

  • Longueur x largeur x tirant d'eau x tarif au mètre linéaire x coefficient d'âge

Dans notre exemple, le calcul donne :

  • 10 x 3 x 1,5 x 294,26 x 1 = 13 239,18 €

Le coefficient d'âge est égal à 1 pour les bateaux de moins de 5 ans. Si le bateau avait été âgé de plus de 5 ans, le coefficient d'âge aurait été de 0,95 pour les bateaux de 5 à 10 ans, de 0,9 pour les bateaux de 10 à 15 ans, et ainsi de suite.

Dans cet exemple, les droits de coque s'élèvent donc à 13 239,18 €. Il est important de noter que ce montant peut varier en fonction des caractéristiques exactes du bateau, notamment sa longueur, sa largeur, son tirant d'eau, sa jauge brute et son âge, ainsi que du tarif en vigueur au moment de l'achat.


La francisation d'un bateau

La francisation est l'inscription d'un bateau au registre français des navires. Elle permet de bénéficier de la nationalité française pour le bateau et de naviguer sous pavillon français. La francisation est obligatoire pour les bateaux de plus de 7 mètres de longueur, sauf si le bateau est destiné à une activité commerciale.

Pour franciser un bateau, il est nécessaire de fournir un certain nombre de documents, tels que la preuve de propriété du bateau, une copie de la carte de circulation du bateau, un certificat de conformité aux normes de sécurité et une attestation d'assurance.

Une fois que tous les documents ont été fournis, il est possible d'effectuer la francisation auprès des autorités compétentes. La francisation entraîne le paiement de certaines taxes, notamment la taxe de francisation et de navigation. Cette taxe est calculée sur la base de la jauge brute du bateau et du temps de navigation prévu.

En conclusion, les droits de coque et la francisation sont deux éléments importants à prendre en compte lors de l'achat d'un bateau. Les droits de coque sont une taxe à payer lors de l'acquisition d'un navire, tandis que la francisation est l'inscription d'un bateau au registre français des navires. Ces deux éléments peuvent entraîner le paiement de certaines taxes, qui varient en fonction de différents critères tels que la longueur du bateau, sa jauge brute et son âge.


Bien sûr, voici un exemple de calcul de la taxe de francisation d'un bateau : Prenons l'exemple d'un bateau de plaisance de 12 mètres de longueur, 3,5 mètres de largeur et 1,8 mètre de tirant d'eau, immatriculé en France et destiné à un usage privé. La jauge brute de ce bateau est de 16,5 tonneaux. Le calcul de la taxe de francisation est le suivant :

  • Jauge brute x taux de taxation x coefficient de correction

Dans notre exemple, le taux de taxation pour les bateaux de plaisance destinés à un usage privé est de 9,62 € par tonneau pour l'année 2023. Le coefficient de correction est calculé en fonction du temps de navigation prévu pour l'année. Le coefficient est de 1 si le temps de navigation prévu est inférieur ou égal à 60 jours, de 1,5 si le temps de navigation prévu est compris entre 61 et 120 jours, et ainsi de suite. Si le temps de navigation prévu est supérieur à 365 jours, le coefficient de correction est plafonné à 4,5. Supposons que le temps de navigation prévu pour l'année est de 90 jours. Le coefficient de correction dans ce cas est de 1,5. Le calcul de la taxe de francisation est donc :

  • 16,5 x 9,62 x 1,5 = 235,15 €

Dans cet exemple, la taxe de francisation s'élève donc à 235,15 €. Il est important de noter que ce montant peut varier en fonction de la jauge brute du bateau, du taux de taxation en vigueur au moment de l'immatriculation, ainsi que du temps de navigation prévu pour l'année. De plus, d'autres taxes peuvent être dues en fonction de l'usage du bateau et de sa zone de navigation.


La taxe sur les moteurs

En France, les moteurs hors-bord sont soumis à une taxe spéciale appelée "taxe sur les moteurs de plaisance". Cette taxe est destinée à financer des actions en faveur de la protection de l'environnement et de la qualité de l'eau.

Le montant de la taxe dépend de la puissance du moteur et est calculé en fonction de la formule suivante :puissance fiscale x coefficient de puissance x tarif au kW

Le coefficient de puissance dépend de la puissance du moteur et est fixé par décret.

Le tarif au kW est également fixé par décret et varie selon la puissance du moteur.

En général, le montant de la taxe est compris entre quelques dizaines et quelques centaines d'euros. Les propriétaires de bateaux doivent s'acquitter de cette taxe lors de l'achat d'un moteur neuf ou d'occasion, ainsi qu'à chaque renouvellement de leur carte de circulation.

Il est important de noter que la taxe sur les moteurs de plaisance ne concerne que les moteurs utilisés pour la plaisance et les loisirs. Les moteurs professionnels utilisés pour des activités commerciales ne sont pas soumis à cette taxe.



Voici quelques exemples :

  • Pour un moteur de 6 chevaux fiscaux, le coefficient de puissance est de 1 et le tarif au kW est de 20,90 €. Le montant de la taxe sera donc de 6 x 1 x 20,90 € = 125,40 €.

  • Pour un moteur de 50 chevaux fiscaux, le coefficient de puissance est de 1,5 et le tarif au kW est de 46,53 €. Le montant de la taxe sera donc de 50 x 1,5 x 46,53 € = 3 479,25 €.


Il est important de noter que ces exemples ne sont pas exhaustifs et que le montant de la taxe peut varier en fonction de la puissance exacte du moteur, ainsi que des tarifs et coefficients de puissance en vigueur au moment de l'achat.

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